Les boissons gazeuses (Soft Drinks) sont soumises à la taxe de vente et d’utilisation du Vermont. L’exception concernant les aliments, les produits alimentaires et les boissons ne s’applique pas aux boissons gazeuses.
Une boisson gazeuse est une boisson non alcoolisée qui contient un édulcorant naturel ou artificiel.
Les boissons gazeuses n’incluent pas :
- Les boissons contenant du lait ou des produits laitiers, du soja, du riz ou des substituts laitiers similaires.
- Les boissons contenant plus de 50 % de jus de légumes ou de fruits en volume.
L’eau en bouteille (gazeuse ou non gazeuse, aromatisée) est exonérée de la taxe de vente uniquement si aucun édulcorant n’est ajouté. L’eau en bouteille vendue par des distributeurs automatiques ou des restaurants est soumise à la taxe sur les repas et les hébergements du Vermont.
La bière non alcoolisée est soumise à la taxe de vente car elle contient un édulcorant. Les boissons alcoolisées, telles que définies par la loi du Vermont, ne sont pas considérées comme des aliments, des produits alimentaires ou des boissons et sont donc soumises à la taxe de vente.
Les poudres et les concentrés pour boissons ne sont pas considérés comme des boissons gazeuses et sont exonérés de la taxe de vente.
L’achat de boissons gazeuses payé dans le cadre d’une assistance via le Programme d’aide supplémentaire en nutrition (SNAP) ou de coupons alimentaires est exonéré de la taxe de vente. Au Vermont, il s’agit du programme 3SquaresVT.
La meilleure façon de déterminer si une boisson correspond à la définition de boisson gazeuse est de lire l’étiquette du produit.
Une taxe de vente de 6 % est appliquée à la vente au détail de biens meubles corporels (BPC), sauf si elle est exonérée par la loi du Vermont. La taxe de vente est basée sur la destination, ce qui signifie que la taxe est appliquée en fonction de l’endroit où l’acheteur prend possession des marchandises ou de l’endroit où les marchandises sont livrées. Les vendeurs doivent percevoir la taxe de vente du Vermont sur les BPC livrés à des destinations du Vermont au moment et au lieu de la vente.
Les entreprises sont chargées de percevoir la taxe de vente auprès de leurs clients, puis de déclarer et de verser la taxe à l’État du Vermont. La taxe de vente est déclarée selon la comptabilité d’exercice, ce qui exige que la taxe de vente soit due au moment de la vente et soit déclarée même si le vendeur n’a pas encore reçu le paiement intégral de la vente.
La taxe d’utilisation est due par un acheteur lorsque des achats soumis à la taxe de vente du Vermont sont effectués auprès d’un vendeur qui n’est pas inscrit auprès de l’État du Vermont pour percevoir la taxe. Les taxes de vente et d’utilisation fonctionnent de concert pour produire le même résultat fiscal, que le vendeur perçoive ou non la taxe de vente. La taxe d’utilisation a les mêmes taux, règles et exonérations que la taxe de vente. En savoir plus sur la taxe de vente et d’utilisation du Vermont.
Les boissons gazeuses vendues dans des distributeurs automatiques et qui font partie d’un repas imposable, par exemple lorsqu’elles sont emballées avec un sandwich et des frites, sont soumises à la taxe sur les repas et les hébergements du Vermont, et non à la taxe de vente.
Certaines municipalités du Vermont appliquent une taxe optionnelle locale de 1 % en plus de la taxe de vente de l’État. Les entreprises sont chargées de percevoir et de verser la taxe optionnelle locale au ministère des Impôts du Vermont. Remarque : la taxe optionnelle locale ne s’applique pas à la taxe d’utilisation.
Les entreprises et les organismes à but non lucratif doivent s’inscrire pour obtenir un compte fiscal d’entreprise et un permis du Vermont avant de percevoir les taxes du Vermont. L’inscription est gratuite.
La liste ci-dessous fournit des directives générales pour déterminer si une boisson est taxable ou non taxable selon la définition des boissons gazeuses taxables. Cette liste est fournie à titre de référence uniquement. Elle n’inclut pas tous les types de produits et d’exemples soumis à la taxe de vente et d’utilisation du Vermont actuellement sur le marché. Si vous avez des questions quant à savoir si une boisson est une boisson gazeuse taxable, veuillez contacter la Division des entreprises du ministère des Impôts du Vermont.